DEFINITIONS RELATIVES A L’ENVIRONNEMENT :

Au cours d’opérations de quelque nature que ce soit, le personnel peut être
amené à s’approcher de pièces nues sous tension.
Pour tenir compte des risques résultant de cette éventualité, la notion
d’environnement a été introduite.
Des zones précises ont été définies parmi lesquelles apparaît la zone de
voisinage.
Pour la définition de ces zones, on ne prendra en compte que les pièces nues
sous tension dont l’indice de protection ne correspond pas au degré IP2X pour le
domaine BT et IP3X pour le domaine HT.
Il est préférable, dans la mesure où aucun impératif d’exploitation ou de sécurité
n’existe, d’éliminer les risques liés au voisinage de pièces nues sous tension en
procédant soit :

• A la consignation de l’ouvrage.
• A la mise hors de portée par éloignement, isolation ou interposition d’obstacles.

Nota : Dans les cas où les risques ne peuvent être supprimés, il sera tenu
compte de la présence éventuelle dans le voisinage d’installations de
caractéristiques et de tensions différentes. Les mesures de prévention à mettre
en œuvre seront celles prévues pour la zone la plus contraignante.

1 – Définition de la zone de voisinage :
C’est une zone intermédiaire entre la distance où le personnel n’a pas de
précautions particulières à prendre vis-à-vis des pièces nues sous tension et celle
où il est considéré comme travaillant sous tension.

La zone de voisinage est comprise entre la distance minimale d’approche
(DMA) et la distance limite de voisinage (DLV).

1.1 – Distance minimale d’approche – DMA :
C’est la somme de la distance de tension t et de la distance de garde g.
a°) – Distance de tension t :
C’est la distance pour laquelle on est considéré en contact avec les parties
sous tension dans le cas d’absence de dispositif de protection ou de mise hors
de portée.

• Pour le domaine BT, il n’y a pas de risque d’amorçage donc t = 0.
• Pour le domaine HT, par contre, cette distance sera proportionnelle à la valeur de la tension.

t = 0,005 Un (t en mètres et Un en kV)

b°) – Distance de garde g :
Cette distance a pour objet de libérer l’opérateur du souci permanent du
respect de la distance de tension.

• our le domaine BT : – g = 0,30 m.
• Pour le domaine HT : – g = 0,50 m.

c°) – Valeurs minimales de la distance minimale d’approche :

• Pour le domaine BT : – DMA = 0,30 m.
• Pour le domaine HT : – DMA = 0,60 m.

1.2 – Distance limite de voisinage – DLV :

Elle est déterminée en fonction de la tension et concerne les travaux exécutés par
des personnes habilitées ou par des personnes non habilitées, surveillées par
des personnes habilitées.

• Pour le domaine BT : – DLV = 0,30 m.
• Pour le domaine HT : – DLV = 2 m pour Un £ 50 kV. -DLV = 3 m pour 50 kV < Un £ 250 kV -DLV = 4 m pour Un > 250 kV.

2 – Zones d’environnement :

2.1 – Zone 1 :

a°) – Situation :

L’opérateur évolue en zone 1 lorsqu’il se trouve :

• D’une part à une distance des pièces nues sous tension supérieure à la distance limite de voisinage (DLV).
• D’autre part :

• Dès le franchissement de la limite d’un local ou emplacement d’accès
  réservé aux électriciens (par exemple un poste de distribution ou une
  armoire).

• Ou hors de ces locaux ou emplacements réservés, dès que la distance par
  rapport aux pièces nues sous tension est inférieure à 3 m pour Un £ 50 kV
  ou 5 m pour Un > 50 kV

• ou dès le début d’ascension des supports de lignes aériennes en
  conducteurs nus quelle que soit la tension.

b°) – Condition d’accès à la zone 1 :
Le personnel doit être désigné par l’employeur et être :

• Soit habilité pour le domaine de tension.
• Soit non habilité ou titulaire d’une habilitation non adaptée au domaine de tension et dans ce cas, il doit :

• recevoir une consigne écrite ou verbale.
• être surveillé en permanence par une personne habilitée et désignée à cet effet,
  sauf si la limite de voisinage est matérialisée.

c°) – Travaux au voisinage de canalisations électriques isolés :

• 1,5 m pour les canalisations souterraines ou encastrées.
• 30 cm pour les canalisations aériennes ou en élévation en conducteurs isolés (le contact est autorisé lorsque les travaux sont exécutés avec des outils non mécaniques).

2.2 – Zone 2 :

Cette zone est définie pour le domaine HT et représente la zone de voisinage
proprement dite.
a°) – Conditions générales d’accès à la zone de voisinage HT (zone 2) :

• Le chargé de travaux ou le surveillant de sécurité électrique doit recevoir une autorisation de travail.
• Une consigne particulière ou instruction permanente de sécurité (IPS) doit être signifiée aux exécutants. Ce document écrit peut figurer sur l’autorisation de travail.
• Le personnel doit être désigné et autorisé à travailler au voisinage de la haute
• tension.
• La zone de travail doit être délimitée.

b°) – Travaux d’ordre électrique en zone 2 :

• Les exécutants doivent être habilités électriciens avec autorisation de travail
• voisinage (H1V minimum).
• Dans le cas d’une entreprise intervenante, l’inspection préalable commune devra préciser les limites de la zone de travail et le balisage des voies d’accès.
• Si le personnel s’approche de la DMA, conformément à l’article 51 du décret du 14 novembre 1988, une surveillance permanente doit être assurée par le chargé de travaux (H2V) ou un surveillant de sécurité électrique (H0V minimum) compétent pour le domaine de tension et désigné à cet effet.

c°) – Travaux d’ordre non électrique en zone 2 :

• Si le personnel est habilité, la procédure des travaux d’ordre électrique sera appliquée.
• Si le personnel est non habilité :

• le chef de chantier doit recevoir des consignes écrites donnant les mesures
  de sécurité à prévoir avec notamment les modalités de délimitation matérielle
  de la zone de travail.
• Ces consignes doivent être portées à la connaissance des exécutants.
• Un surveillant de sécurité électrique doit être désigné pour assurer la
  surveillance permanente.

2.3 – Zone 3 :
Dans cette zone, les règles à appliquer sont celles réservées aux travaux sous
tension pour le domaine HT.
Les personnes concernées par cette formation ne doivent pas être
amenées à effectuer des opérations sous tension.

2.4 – Zone 4 :
Cette zone est définie pour le domaine BT et représente la zone de voisinage
proprement dite.
Elle est comprise entre les pièces nues sous tension ( la DMA étant nulle en BT)
et la distance limite de voisinage (DLV = 30cm en BT).
a°) – Conditions générales d’accès à la zone de voisinage BT (zone 4) :

• Le chargé de travaux ou le surveillant de sécurité électrique doit recevoir une autorisation de travail.
• Une consigne particulière ou une IPS doivent être signifiée aux exécutants, ce document écrit peut figurer sur l’autorisation de travail.
• Le personnel doit être désigné et autorisé à travailler au voisinage de la basse tension
• La zone de travail doit être délimitée.
• Toutes les dispositions doivent être prises pour éliminer les risques de contact fortuit (gants, tapis, isolants, outils…

b°) – Travaux d’ordre électrique en zone 4 :

• Les exécutants doivent être habilités électriciens avec autorisation de travail voisinage (B1V minimum).
• Le personnel doit être désigné pour le travail à effectuer
• Dans le cas d’une entreprise intervenante, l’inspection préalable commune devra préciser les limites de la zone de travail et le balisage des voies d’accès.
• Si le personnel d’exécution ne fait pas écran, un balisage doit interdire l’accès des pièces nues sous tension.

c°) – Travaux d’ordre non électrique en zone 4 :

• Si le personnel est habilité, la procédure des travaux d’ordre électrique sera appliquée.
• Si le personnel est non habilité :

• le chef de chantier doit recevoir des consignes écrites donnant les
  mesures de sécurité à prévoir avec notamment les modalités de délimitation
  matérielle de la zone de travail.
• Ces consignes doivent être portées à la connaissance des exécutants.
• Un surveillant de sécurité électrique doit être désigné pour assurer la
  surveillance permanente.